Déposée le 26 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETIT SAUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LMA domicilié(e) ZA Plein Ouest, 1 rue des Confiseurs - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 485 179 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque LE PETIT SAUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LMA, Société par actions simplifiée - ZA Plein Ouest, 1 rue des Confiseurs - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 321485179
CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555003 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Gelées, confitures, pâtes à tartiner, crèmes de caramel. Gâteaux, biscuits, bonbons, caramels, confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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